Mentions légales

« Le site (ci-après le « Site ») est édité par la Société G.A.M.I (SUR-MESURE), société à responsabilité limitée au capital de 1.000 euros, inscrite au RCS d’Aix-en-Provence sous le numéro 519 181 374 et dont le siège social est sis 58, Avenue des Anciens Combattants d’AFN à MARIGNANE (13700) (ci-après la « Société »).

N° TVA Intracommunautaire : FR02519181374

N° de téléphone : 04 42 88 61 93

Adresse mail de contact : contact@s-mesure.fr

Directeur de la publication : Monsieur Laurent CORSO

Le Site est hébergé chez OVH par FastMage / Fasteo

FASTEO SASU
Batiment Estia2 Technopole Izarbel
64210 Bidart

Tout le contenu du Site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme (ci-après le « Contenu ») sont la propriété exclusive de la Société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

 

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la Société. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, la Société, en sa qualité de propriétaire du Contenu pourraient intenter une action en justice à votre encontre en cas de copie, utilisation et/ou reproduction non-autorisée et ce, quelle qu’en soit la finalité. »

 

Pour consulter la Charte de Confidentialité du Site, veuillez cliquer ici

Pour consulter les Conditions Générales d’Utilisation du Site, veuillez cliquer ici